M. Augustin Bonrepaux

Socialiste

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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1er mai 2007

Question écrite n° 122686 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Question sans réponse
10 avril 2007

Question écrite n° 121757 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Question sans réponse
15 février 2007

Question au Gouvernement n° 3268 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
23 janvier 2007

Question écrite n° 116475 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112387 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111401 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : animaux

Titre : ours

Question sans réponse
16 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3017 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question posée en séance
7 novembre 2006

Question écrite n° 109080 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : animaux

Titre : ours

Question sans réponse
24 octobre 2006

Question écrite n° 107616 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 2 janvier 2007
13 juin 2006

Question écrite n° 97096 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 15 août 2006

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