M. Augustin Bonrepaux

Socialiste

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 19902 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 14 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19531 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : animaux

Titre : ours

Réponse publiée le 1er décembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19260 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 30 juin 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18791 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 18 août 2003
7 mai 2003

Question au Gouvernement n° 578 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances rectificatives

Question posée en séance
14 avril 2003

Question écrite n° 16345 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15605 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15604 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15161 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 21 juillet 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13493 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 7 avril 2003

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M. Augustin Bonrepaux

Questions posées (archives)