M. Stéphane Le Foll

Nouvelle Gauche

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 11 juillet 2018 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 11 juillet 2018 (Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral)
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 18 juin 2017 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 21 juillet 2012 (Nomination comme membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 28 septembre 2017 au 11 juillet 2018
      - Du 29 juin 2017 au 25 septembre 2017
    - Commission des affaires économiques
      - Du 26 septembre 2017 au 27 septembre 2017
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 21 juillet 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 11 juillet 2018
  - Membre
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 11 juillet 2018
    - Cheval
      - Du 28 février 2018 au 11 juillet 2018
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Italie
      - Du 13 octobre 2017 au 11 juillet 2018
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission des comptes de la sécurité sociale
      - Du 21 juillet 2017 au 11 juillet 2018

M. Stéphane Le Foll

Fonctions (archives)