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- 1. Remplacement d’une députée
- 2. Élection d’une députée
- 3. Questions orales sans débat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Géolocalisation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Missions de l’Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime
- 2. Consommation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
- 4. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 5. Avenir et justice du système de retraites (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2014
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Avenir et justice du système de retraites
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d’un député en mission temporaire
- 2. Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
- 3. Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées
- 4. Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritimes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Accès au logement et urbanisme rénové
- 3. Transparence de la vie publique
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)