M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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19 février 2013

Question orale sans débat n° 189 de M. Damien Abad

Rubrique : énergie et carburants

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 1er mars 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17695 de M. Damien Abad

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 16 avril 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17674 de M. Damien Abad

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 9 avril 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17606 de M. Damien Abad

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013
5 février 2013

Question écrite n° 17263 de M. Damien Abad

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités de médecine

Réponse publiée le 24 septembre 2013
15 janvier 2013

Question écrite n° 15727 de M. Damien Abad

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 11 juin 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14055 de M. Damien Abad

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 20 août 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13188 de M. Damien Abad

Rubrique : justice

Titre : expertise

Réponse publiée le 18 juin 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13130 de M. Damien Abad

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 5 février 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13078 de M. Damien Abad

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 février 2013

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)