Mme Marie-Hélène Fabre

Socialiste, écologiste et républicain

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 mars 2015

Question écrite n° 77283 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : voirie

Titre : routes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
31 mars 2015

Question écrite n° 77099 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 9 juin 2015
24 mars 2015

Question écrite n° 76811 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017
24 mars 2015

Question écrite n° 76578 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : mer et littoral

Titre : réglementation

Réponse publiée le 15 septembre 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76081 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 28 avril 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75848 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : carbone

Réponse publiée le 14 juin 2016
17 mars 2015

Question orale sans débat n° 948 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : LGV

Réponse publiée le 25 mars 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75473 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 14 juillet 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75451 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 10 novembre 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75265 de Mme Marie-Hélène Fabre

Rubrique : travail

Titre : travail dissimulé

Question sans réponse

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Mme Marie-Hélène Fabre

Questions posées (archives)