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Mercredi 8 janvier 2014Session 2013 – 2014
Examen de la proposition de loi relative à la sobriété, la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteure)
Informations relatives à la commission -
Mardi 7 janvier 2014Session 2013 – 2014
Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis) (n° 1635)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genty, président de France Nature Environnement
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Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Poupart-Lafarge, président d'Alstom Transport, sur la mobilité durable
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Mercredi 20 novembre 2013Session 2013 – 2014
Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur l'affichage environnemental (Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier, rapporteurs)
Information relative à la Commission -
Mercredi 13 novembre 2013Session 2013 – 2014
Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rectifié) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis).
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Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Piermont, Président-Directeur général de CDC Biodiversité
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Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la question des ondes électromagnétiques et de leur impact sanitaire et environnemental
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Jeudi 25 juillet 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
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Jeudi 25 juillet 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Charente-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)