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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux soldats français morts en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Conditions de vente à distance des livres
- 2. Objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Harmonisation des taux de TVA applicables à la presse
- 4. Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Agriculture, alimentation et forêt
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Agriculture, alimentation et forêt
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Corrèze (1re circonscription)
| Mandat clos le 3 mars 2016 (14e législature)