-
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ratification de l’accord de Paris
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Protection de la Nation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protection de la Nation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux forces de l’ordre et aux services d’urgence
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Protection de l’enfant
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux trente-trois femmes élues à l’Assemblée constituante le 21 octobre 1945
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)