Mme Annie Genevard

Droite Républicaine

Doubs (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 octobre 2024 (17^e législature)

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5 mai 2015

Question écrite n° 79039 de Mme Annie Genevard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 septembre 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79038 de Mme Annie Genevard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 22 septembre 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79037 de Mme Annie Genevard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 septembre 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79036 de Mme Annie Genevard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 avril 2015

Question écrite n° 77362 de Mme Annie Genevard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 10 mai 2016
31 mars 2015

Question écrite n° 77234 de Mme Annie Genevard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 26 mai 2015
26 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2735 de Mme Annie Genevard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Question posée en séance
17 mars 2015

Question orale sans débat n° 990 de Mme Annie Genevard

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Réponse publiée le 27 mars 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75357 de Mme Annie Genevard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 13 octobre 2015
4 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2626 de Mme Annie Genevard

Rubrique : outre-mer

Titre : culture

Question posée en séance

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Mme Annie Genevard

Questions posées (archives)