I. Examen du rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron sur l'avenir de la politique agricole commune
II. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles sur la politique européenne du cinéma
III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur les missions européennes PSDC au Mali
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution

I. Audition de Mme Delphine Batho, rapporteure de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
II. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Joaquim Pueyo sur la proposition franco-allemande d'un « pacte de sécurité »
III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la COP 13 de la Convention sur la diversité biologique (Cancun, du 4 au 17 décembre 2016)

I. Examen du rapport d'information de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard sur le bilan de la suppression des quotas laitiers, un an après
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
III. Nomination de rapporteurs d'information et de membres d'un groupe de travail

Audition, sur l'avenir de l'Europe, de M. Luuk Van Middelaar, historien et philosophe, ancien membre du cabinet du président Herman Van Rompuy, auteur de « Le passage à l'Europe »

Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisation la ratification de la convention de Minamata sur le mercure (n° 3848) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur 2
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense (n° 3849) M. Jean-Luc Bleunven, rapporteur.

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu'on abat, journal d'un enquêteur dans les abattoirs français ».

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d'associations de protection animale, avec la participation de M. Alain Pittion, docteur vétérinaire, membre du conseil d'administration de la Confédération nationale des sociétés protectrices des animaux de France (CNSPA), de M. David Chauvet, juriste, membre fondateur de l'association « Droits des Animaux », de M. Arnauld Lhomme, responsable des enquêtes de la Fondation 30 millions d'amis, de Mme Anne-Claire Chauvancy, responsable protection animale de la Fondation assistance aux animaux (FAA), et de M. Jean-Claude Nouët, professeur et vice-président de la Fondation droit animal, éthique et sciences (LFDA).

Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur le Liban (M. Axel Poniatowski, président, et M. Benoît Hamon, rapporteur).. 2
Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine (M. Patrice Martin-Lalande, président, et M. Michel Vauzelle, rapporteur).
Informations relatives à la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bigard, président du directoire du groupe Bigard

Audition, ouverte à la presse, de Mme Maria Celia Potdevin, chargée de mission alimentation et agriculture de l'association de consommateurs Consommation logement et cadre de vie (CLCV)...