M. Gilbert Collard

Gard (2^e circonscription) | Mandat clos le 31 janvier 2020 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 31 janvier 2020 (Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral)
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 30 septembre 2018 au 1er juillet 2019
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 29 juin 2017 au 29 septembre 2018
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 10 septembre 2014 au 18 août 2015
- Groupes d'études
  - Membre
    - Sectes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Tauromachie
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 7 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 5 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 22 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 23 juillet 2014 au 20 juin 2017
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Médicaments et produits de santé
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Russie
      - Du 2 octobre 2017 au 1er juillet 2019
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 2 octobre 2017 au 1er juillet 2019
    - France-Sénégal
      - Du 2 octobre 2017 au 1er juillet 2019
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Liban
      - Du 2 octobre 2017 au 1er juillet 2019
      - Du 23 octobre 2012 au 23 novembre 2012
    - France-Israël
      - Du 2 octobre 2017 au 1er juillet 2019
    - France-Québec
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 14 février 2013 au 20 juin 2017

M. Gilbert Collard

Fonctions (archives)