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Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur l'agro-écologie
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Mercredi 17 juillet 2013Session 2012 – 2013
Examen pour avis du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission -
énagement du territoire, de M. Jacques Rapoport, président de Réseau ferré de France (RFF), sur les aspects financiers de la réforme ferroviaire
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Jacques Rapoport, président de RFF
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Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de la FNSEA, président de SOFIPROTEOL
Suite de la présentation, ouverte à la presse, du rapport d'étape de la mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs) -
Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'étape de la mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs)
Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia Environnement -
Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs (MM. Christophe Bouillon et Julien Aubert, rapporteurs)
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Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'étape sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (MM. Yves Albarello et Alexis Bachelay, rapporteurs)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur le rapport de la commission « Mobilités 21 »
Haute-Garonne (3e circonscription)
| Mandat clos le 10 avril 2014 (14e législature)