-
- 1. Hommage au maréchal des logis-chef Fabien Jacq
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte
- 5. Projet de loi de finances pour 2017
- 6. Compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2017
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Remplacement d’une députée
- 2. Élection d’une députée
- 3. Questions orales sans débat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prorogation de l’état d’urgence
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Université des Antilles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 3. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappel au règlement
- 3. Transition énergétique
- 4. Dialogue social et emploi
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Protection de l’enfant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dette souveraine des États de la zone euro
- 2. Droit de préemption des salariés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)