-
- 1. Réforme ferroviaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Cessation du mandat de députés et reprise de l’exercice du mandat d’anciens membres du Gouvernement
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Droit à l’information dans le cadre des procédures pénales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Fixation de l’ordre du jour
- 2. Activités privées de protection des navires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Politique de développement et solidarité internationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au ministre de l’intérieur
- 2. Débat sur la protection de la vie privée à l’heure de la surveillance numérique, commerciale et institutionnelle.
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nomination d’une députée en mission temporaire
- 2. Exposition aux ondes électromagnétiques
- 3. Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation d’un traité et d’accords internationaux
- 2. Approbation de l’accord entre la France et l’Italie sur une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
- 3. Indépendance de l’audiovisuel public
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)