M. Sébastien Denaja

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 12 avril 2013
    - Commission des affaires sociales
      - Du 13 avril 2013 au 15 avril 2013
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 18 juin 2013 au 13 décembre 2013
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
      - Du 6 novembre 2014 au 28 mars 2017
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 4 juillet 2012 au 20 juin 2017
  - Rapporteur
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 22 mai 2013 au 1er mars 2014
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Viticulture
      - Du 26 mars 2013 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Protection et développement du littoral
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Tauromachie
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Quartiers anciens dégradés
      - Du 6 mai 2015 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Egypte
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Egypte
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Salvador
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale consultative des droits de l'homme
      - Du 30 août 2012 au 20 juin 2017
    - Conférence nationale des services d'incendie et de secours
      - Du 29 août 2012 au 20 juin 2017

M. Sébastien Denaja

Fonctions (archives)