M. Gilles Lurton

Les Républicains

Ille-et-Vilaine (7^e circonscription) | Mandat clos le 31 juillet 2020 (15^e législature)

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24 décembre 2013

Question écrite n° 46738 de M. Gilles Lurton

Rubrique : enfants

Titre : petite enfance

Réponse publiée le 14 janvier 2014
24 décembre 2013

Question écrite n° 46737 de M. Gilles Lurton

Rubrique : enfants

Titre : petite enfance

Réponse publiée le 14 janvier 2014
24 décembre 2013

Question écrite n° 46736 de M. Gilles Lurton

Rubrique : enfants

Titre : petite enfance

Réponse publiée le 14 janvier 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45773 de M. Gilles Lurton

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45085 de M. Gilles Lurton

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 17 décembre 2013
3 décembre 2013

Question écrite n° 44086 de M. Gilles Lurton

Rubrique : consommation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43978 de M. Gilles Lurton

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 juillet 2015
26 novembre 2013

Question écrite n° 43963 de M. Gilles Lurton

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question orale sans débat n° 437 de M. Gilles Lurton

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 4 décembre 2013
14 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1332 de M. Gilles Lurton

Rubrique : agroalimentaire

Titre : emploi et activité

Question posée en séance

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M. Gilles Lurton

Questions posées (archives)