-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Remplacement d’un vice-président
- 3. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature
- 4. Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Démission d’une députée
- 2. République numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. République numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat au Burkina Faso
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. République numérique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Maine-et-Loire (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)