M. Dominique Potier

Socialistes et apparentés

Meurthe-et-Moselle (5^e circonscription) | Mandat en cours

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6 décembre 2016

Question orale sans débat n° 1579 de M. Dominique Potier

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : compétences

Réponse publiée le 14 décembre 2016
24 novembre 2016

Question au Gouvernement n° 4409 de M. Dominique Potier

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
5 octobre 2016

Question au Gouvernement n° 4198 de M. Dominique Potier

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Question posée en séance
27 septembre 2016

Question écrite n° 99226 de M. Dominique Potier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : médecine universitaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99189 de M. Dominique Potier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : prêts

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 septembre 2016

Question écrite n° 98677 de M. Dominique Potier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 6 décembre 2016
6 septembre 2016

Question écrite n° 98660 de M. Dominique Potier

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 15 novembre 2016
6 septembre 2016

Question écrite n° 98656 de M. Dominique Potier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 août 2016

Question écrite n° 98233 de M. Dominique Potier

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : véhicules de collection

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 août 2016

Question écrite n° 98229 de M. Dominique Potier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Dominique Potier

Questions posées (archives)