-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendement no 2360
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 2364, 2370, 2373, 2467, 1324, 3470, 3637, 1807, 3277, 3612, 869, 2339, 948 et 2450
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2010, 2420, 2011, 2654, 2636, 2643, 1460, 2642, 3465, 3610, 2429, 568, 1203 et 3404
- Sous-amendement no 3726
- Amendements nos 3450, 3608, 1461, 3395, 2036, 3327, 371, 3039, 2039, 2456, 2774, 1462, 2440 , 2608, 258, 1070, 2794, 2970, 3158, 3447, 259, 3532, 359, 998, 250, 924, 3049, 923, 1443, 2079, 2444, 2530, 3051, 3137, 3449 et 3518
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 12
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Amendements nos 1636, 3253 et 3511
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 773
- Article 13
- Amendements nos 2772, 935, 1604, 1605 et 3669
- Après l’article 13
- Amendements nos 2436, 591, 1224 et 3492, 3622
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 504, 2080, 2914, 3564, 3165, 2437, 295, 2455, 2016, 2506, 1714, 2017, 2707, 2019, 2175, 3262, 89, 3656, 3698, 2687, 2844, 2858, 3570, 2824, 616, 593, 1392, 1390, 1919, 2499, 1373 et 2403, 2379
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1433, 2560, 2780, 1429, 284, 1221, 1966, 2678, 1417 et 2013
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3426, 2332, 2405, 2305, 1304, 936, 3657, 3278, 1366, 3221, 612, 1222, 3648, 2840, 3427, 2833, 3261, 951, 3259, 3548, 1302, 2325, 2457 et 3414, 3415
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission d’un député
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Hommage à Louis Mermaz
- 4. Questions au Gouvernement
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Situation au Proche-Orient
- Narcotrafic à Marseille
- Actions de la France au Proche-Orient
- Stratégie diplomatique de la France au Proche-Orient
- Réforme du règlement Frontex
- Politique budgétaire
- Politique budgétaire
- Négociations commerciales
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Situation des salariés de Milee
- Politique budgétaire
- Mission d’information sur la soumission chimique
- Négociations commerciales
- Agression d’une enseignante à Tourcoing
- 5. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (5e circonscription)
| Mandat en cours