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Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Bordes sur son rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication, relatif à l'exposition de la musique dans les médias
Présences en réunion -
Mercredi 4 juin 2014Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution de M. Alain Bocquet, tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle (n° 1731) (Mme Marie-George Buffet, rapporteure)
Présences en réunion -
Mercredi 12 février 2014Session 2013 – 2014
Examen en deuxième lecture, ouvert à la presse, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition (n° 1689) (M. Christian Kert rapporteur)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Armand, inspectrice générale de l'éducation nationale, sur le rapport au ministre de l'Éducation nationale intitulé « Agir contre le décrochage scolaire »
Présences en réunion -
Mercredi 11 décembre 2013Session 2013 – 2014
Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1er, 5 sexies, 16, 17, 18 A, 19, 22 quinquies et 23 du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure)
Information relative à la commission -
Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)
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Mercredi 30 octobre 2013Session 2013 – 2014
Projet de loi de finances pour 2014 :
• Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 2
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
- Patrimoines (M. Christian Kert, rapporteur pour avis)
Présences en réunion 24 -
Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la commission présidée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini : « Acte 2 de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne »
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Table ronde, ouverte à la presse, sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français réunissant Mme Bénédicte Dumeige, directrice de la Fédération française des festivals de musique et du spectacle vivant France Festivals, M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche CNRS-CEPEL à l'Université de Montpellier I, et M. Jérôme Tréhorel, directeur général du festival des Vieilles Charrues
Information relative à la Commission
Nord (15e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)