Audition de M. Claude Arnaud, maire de Lunel, et de M. Pierre Soujol, son adjoint

I. Communication de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM[2014] 180 final E 9240)
II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
IV. Nomination de rapporteure

— Audition, ouverte à la presse, de M. François Chérèque, président de l'Agence du service civique

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

— Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement

Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire : Fédération Interco CFDT (M. José Porceddu, secrétaire national en charge de la branche justice, M. Jean-Philippe Guilloteau, secrétaire fédéral en charge de la branche justice, secteur pénitentiaire, M. Elyamine Saïd, secrétaire régional pénitentiaire Île-de-France, M. Éric Fievez, secrétaire général du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT, M. Sébastien Vanroyen, secrétaire national du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT) ; Syndicat national pénitentiaire des personnels de surveillance FO (M. James Vergnaud, secrétaire général adjoint, M. David Daems, secrétaire national) ; Syndicat des personnels de surveillance non gradés (SPS) (M. Philippe Kuhn, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Paris, M. Joseph Paoli, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Bordeaux) ; Union fédérale autonome pénitentiaire (UFAP UNSA justice) (M. Stéphane Barraut, secrétaire général adjoint, M. Claude Tournel, secrétaire général adjoint) ; Union générale des syndicats pénitentiaires (UGSP-CGT) (M. Christopher Dorangeville, secrétaire national)

I. Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
III. Nomination de rapporteurs

Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Guilbert, vice-président de Générations Mouvement

Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bailleau, président de la Confédération nationale des foyers ruraux & associations de développement et d'animation en milieu rural (CNFR).

— Audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d'état-major performance de l'état-major des armées, délégué interarmées aux réserves