M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2015

Question écrite n° 74173 de M. Jacques Cresta

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 février 2015

Question écrite n° 74170 de M. Jacques Cresta

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements

Réponse publiée le 19 janvier 2016
17 février 2015

Question écrite n° 74167 de M. Jacques Cresta

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 14 juin 2016
17 février 2015

Question écrite n° 74088 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 31 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74083 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôts et taxes

Titre : calcul

Réponse publiée le 2 juin 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74072 de M. Jacques Cresta

Rubrique : handicapés

Titre : carte d'invalidité

Question sans réponse
17 février 2015

Question écrite n° 74066 de M. Jacques Cresta

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 5 mai 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74064 de M. Jacques Cresta

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 11 août 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74048 de M. Jacques Cresta

Rubrique : État

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 14 juin 2016
17 février 2015

Question écrite n° 74041 de M. Jacques Cresta

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)