Table ronde sur les produits phytosanitaires, avec la participation de Mme Laurence Payrastre, biologiste à l'Unité Xénobiotiques de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; Mme Geneviève Van Maele, professeur au Centre de toxicologie et de pharmacologie de l'Université catholique de Louvain ; M. François Veillerette, porte-parole et ancien président de Générations Futures ; M. Jérôme Audurier, exploitant du réseau DEPHY ; M. Benoît Drouin, président du réseau agriculture durable (RAD) ; M. Daniel Evain, producteur, représentant la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), et Mme Eugénia Pommaret, directrice générale de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP)

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, et de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, sur le projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur).

I. Communication de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM[2014] 180 final E 9240)
II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
IV. Nomination de rapporteure

Audition de M. Jacques Repussard, directeur de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la recherche auprès de la ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Table ronde sur l'élevage et l'environnement, avec la participation de M. Dominique Langlois, président d'Interbev, président de la FNICGV (Fédération des Industriels et des Commerçants de viande) et président de la SVA Jean Rozé ; M. Emmanuel Coste, éleveur ovin, président du comité d'experts « moutons » de l'office international de la viande et ambassadeur Climat à l'OIV ; M. Dominique Daul, éleveur bovin, responsable des dossiers « Environnement » d'Interbev ; M. Jean-Baptiste Dollé, chef du service environnement de l'Institut de l'élevage ; M. Arnaud Gauffier, chargé du programme « agriculture durable » à WWF France » ; M. Jean-Claude Bevillard, vice-président de France Nature Environnement en charge des questions agricoles.

Audition de M. Dominique Potier sur son rapport d'évaluation et de révision du plan Écophyto : « Pesticides et agro-écologie : les champs du possible »

Suite de l'examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)

Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)