• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 43018 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 3 décembre 2013
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42997 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 24 décembre 2013
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42988 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 21 janvier 2014
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42836 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

  Réponse publiée le 10 décembre 2013
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42727 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : entreprises

  Titre : politique et réglementation

  Question sans réponse
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42661 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42656 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 8 avril 2014
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42618 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42574 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 21 janvier 2014
• 12 novembre 2013

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  Question écrite n° 42468 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : locations saisonnières

  Réponse publiée le 20 janvier 2015