• 4 mai 2016

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  Question au Gouvernement n° 3875 de M. Yves Blein

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance et emploi

  Question posée en séance
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95539 de M. Yves Blein

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : agences immobilières

  Réponse publiée le 25 octobre 2016
• 11 février 2016

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  Question au Gouvernement n° 3622 de M. Yves Blein

  Rubrique : consommation

  Titre : politique et réglementation

  Question posée en séance
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 92972 de M. Yves Blein

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 25 octobre 2016
• 13 janvier 2016

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  Question au Gouvernement n° 3481 de M. Yves Blein

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question posée en séance
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1183 de M. Yves Blein

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91125 de M. Yves Blein

  Rubrique : justice

  Titre : jugements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89768 de M. Yves Blein

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86201 de M. Yves Blein

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84310 de M. Yves Blein

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017