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Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport annuel sur les exportations d'armement de la France (ouverte à la presse)
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— Audition du Général d'armée Jean-Louis Georgelin sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
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— Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Mons, PDG de Panhard, président du Groupement des industries françaises de défense terrestre (GICAT), et de M. Éric Trappier, directeur général international de Dassault Aviation, représentant du Conseil des industries de défense françaises (CIDEF), sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
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Jeudi 15 novembre 2012Session 2012 – 2013
Examen du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 402) (M. Audrey Linkenheld, rapporteure)
Amendements examinés par la commission -
Mardi 30 octobre 2012Session 2012 – 2013
— Projet de loi de finances pour 2013 :
Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, Rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : air « (M. Serge Grouard, Rapporteur pour avis)
— Information relative à la Commission -
— Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2013.
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Lundi 15 octobre 2012Session 2012 – 2013
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Défense :
Préparation de l'avenir (M. François Cornut-Gentille, Rapporteur spécial)
Budget opérationnel de la défense (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
Amendement examiné par la Commission
Présences en réunion -
— Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2013
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— Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2013
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— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013
Haute-Saône (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)