-
- 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Contrat de génération (n° 570) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création de la Banque publique d'investissement (n° 433) Nomination des dirigeants de BPI-Groupe (n° 419) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Abrogation du conseiller territorial (n° 345)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
- 2. Demande de constitution d'une commission spéciale
- 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création des emplois d'avenir (suite) (n° 146)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création des emplois d'avenir (n° 148) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Saône-et-Loire (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)