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Audition de Mme Kareen Rispal, Directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur les relations bilatérales entre la France et les Etats-Unis..... 2
Information relative aux missions d'informations ..... -
I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Pierre Lequiller sur l'influence française au sein de l'Union européenne
II. Examen du rapport d'information de Mme Seybah Dagoma sur le mécanisme de règlement des différends États-investisseurs dans les accords internationaux
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Audition du général Didier Castres, sous-chef d'Etat major Opérations..
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Mercredi 7 octobre 2015Session 2015 – 2016
Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'océan Indien au ministère des Affaires étrangères et du Développement international pour un point de situation sur le Burkina Faso et un point sur les liens entre la situation de certains pays africains et les flux migratoires 2
Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (n° 3040), rapporteur M. Serge Janquin. -
Examen du rapport et vote, à huis clos
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Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires
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Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires 2
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I. Communication de la présidente Danielle Auroi et M. Arnaud Leroy sur la mission effectuée en Inde, en perspective de la Cop21 du 30 août au 4 septembre 2015
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
III. Nomination de rapporteurs d'information -
Présentation, à huis clos, du projet de rapport
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Mardi 15 septembre 2015Session 2014 – 2015
Audition de M. Hervé Guillou, président-directeur général de DCNS. 2
Informations relatives à la commission
Paris (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)