-
- 1. Création, architecture et patrimoine (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
- 2. Création, architecture et patrimoine
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Respect du principe de laïcité dans l’accueil des mineurs
- 3. Délais de paiement interentreprises pour le « grand export »
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 3. Biodiversité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Yvelines (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)