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Mercredi 8 octobre 2014Session 2014 – 2015
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Présences en réunionpartager -
Mercredi 8 octobre 2014Session 2014 – 2015
Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Présences en réunionpartager -
Examen du rapport.
Présences en réunion 11partager -
— Audition de M. Kader Arif, secrétaire d'État aux Anciens combattants et à la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2015
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Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique et de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la politique de la ville.
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international.
Informations relatives à la commissionpartager -
Mercredi 25 juin 2014Session 2013 – 2014
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015partager -
Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la Direction générale des finances publiques (DGFiP), de M. Bruno Mauchauffée, sous-directeur « fiscalité des entreprises » à la Direction de la législation fiscale, de Mme Catherine Brigant, sous-directrice « missions foncières, fiscalité du patrimoine et statistiques » à la gestion fiscale, et de M. Laurent Martel, sous-directeur « professionnels et action en recouvrement » à la gestion fiscale
Présence en réunionpartager -
Réunion bilatérale avec la Commission des affaires de l'Union européenne du Bundestag
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