Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4271) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Présences en réunion

Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4271) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Présences en réunion

Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n° 4235) sous réserve de son dépôt (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
Examen des articles 38 à 51, non rattachés (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)

Suite de l'examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
Présences en réunion

Suite de l'examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
Présences en réunion

Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Administration générale et territoriale de l'État et sur l'article 52, rattaché (M. David Habib, rapporteur spécial)
Présences en réunion 5

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) : Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et sur les articles 53, 54 et 55, rattachés (M. Razzy Hammadi, rapporteur spécial)
Présences en réunion

Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Présences en réunion