M. Pascal Popelin

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 273

11 juin 2013

Question écrite n° 29224 de M. Pascal Popelin

Rubrique : sécurité publique

Titre : secourisme

Réponse publiée le 3 décembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29082 de M. Pascal Popelin

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 15 octobre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29060 de M. Pascal Popelin

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 29 novembre 2016
11 juin 2013

Question écrite n° 28994 de M. Pascal Popelin

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 23 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28725 de M. Pascal Popelin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28336 de M. Pascal Popelin

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 25 juin 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28139 de M. Pascal Popelin

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 6 août 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 27949 de M. Pascal Popelin

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 30 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 27008 de M. Pascal Popelin

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 29 septembre 2015
21 mai 2013

Question écrite n° 26801 de M. Pascal Popelin

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question close sans réponse le 20 juin 2017

1

...

21

22

23

24

25

...

28

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 273