Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)

I. Communication de M. Arnaud Leroy sur la consommation de sacs en plastique (COM(2013) 761 E 8847)
II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur l'octroi du statut d'« État candidat » à l'Albanie
III. Examen du rapport d'information pour observations de la présidente Danielle Auroi sur le projet de loi no 1847 relatif à la biodiversité
IV. Point d'information sur le résultat des élections en Ukraine
V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
VI. Nomination de membres à des groupes de travail

I. Communication de M. Arnaud Leroy sur la consommation de sacs en plastique (COM(2013) 761 E 8847)
II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur l'octroi du statut d'« État candidat » à l'Albanie
III. Examen du rapport d'information pour observations de la présidente Danielle Auroi sur le projet de loi no 1847 relatif à la biodiversité
IV. Point d'information sur le résultat des élections en Ukraine
V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
VI. Nomination de membres à des groupes de travail

Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (n° 1896) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)
Informations relatives à la Commission

Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Antoine Dulin, rapporteurs, sur l'avis intitulé « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique »
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur le bruit, avec la participation de M. Christophe Bouillon, député, président du Conseil national du bruit, de Mme José Cambou, responsable du réseau santé-environnement de France nature environnement, de M. René Gamba, formateur, président du groupe Gamba Acoustique, de Mme Frédérique Cousin, chef du Bureau « Environnement intérieur, milieux de travail et accidents de la vie courante » à la direction générale de la santé (ministère des affaires sociales), et de M. Dominique Bidou, président du Centre d'information et de documentation sur le bruit, consultant en développement durable

Table ronde, ouverte à la presse, sur les « plans d'adaptation au changement climatique », avec la participation de M. Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, M. Michel Pascal, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais, M. Jean-Philippe Deneuvy, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, et M. Michel Ray, vice-président délégué d'Advancity, pôle de compétitivité « Ville et Mobilités durables »
Informations relatives à la Commission

Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Autissier, présidente de WWF France

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur la publication d'informations non financières par les entreprises (n° 1688) (M. Philippe Noguès, rapporteur)