-
- 1. Questions sur la politique de l’éducation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Droit d’accès à la restauration scolaire
- 2. Droit d’option départemental
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Respect du choix de fin de vie des patients
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Nouveaux indicateurs de richesse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation du secteur de la presse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l’asile
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Financement de la recherche oncologique pédiatrique
- 2. Coût du passage de l’examen du permis de conduire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles
- 2. Financement de la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2015
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)