M. Gérard Sebaoun

Socialiste, écologiste et républicain

Val-d'Oise (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 6 décembre 2014 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 30 septembre 2014
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 1er octobre 2014 au 5 décembre 2014
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 23 juillet 2014 au 6 janvier 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
      - Du 19 mai 2016 au 12 octobre 2016
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 23 juin 2014 au 6 janvier 2015
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Epuisement professionnel
      - Du 4 mai 2016 au 15 février 2017
  - Membre
    - Epuisement professionnel
      - Du 4 mai 2016 au 15 février 2017
    - Avenir de la prévention spécialisée
      - Du 7 juin 2016 au 1er février 2017
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 9 juillet 2015 au 21 juin 2016
- Groupes d'études
  - Président
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 21 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Professions de santé et coordination sanitaire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Santé environnementale
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Santé et numérique
      - Du 16 mai 2013 au 20 juin 2017
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Politique aéroportuaire
      - Du 10 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Algérie
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Algérie
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Liban
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. Gérard Sebaoun

Fonctions (archives)