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- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Démission d’une députée
- 2. République numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. République numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes de l’attentat au Burkina Faso
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. République numérique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 3. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes des intempéries dans les Alpes-Maritimes
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Création, architecture et patrimoine
- 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 5. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)