M. Arnaud Leroy

Socialiste, écologiste et républicain

Français établis hors de France (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 28 juin 2012 au 23 juin 2014
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 27 juin 2014 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 23 juin 2014
    - Commission des affaires économiques
      - Du 24 juin 2014 au 26 juin 2014
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 14 avril 2015 au 17 avril 2015
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
      - Du 25 septembre 2012 au 22 novembre 2012
- Commissions d'enquête
  - Président
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 19 juin 2013 au 13 décembre 2013
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 18 juin 2013 au 13 décembre 2013
- Commissions permanentes non législatives
  - Secrétaire
    - Commission des affaires européennes
      - Du 6 octobre 2016 au 20 juin 2017
      - Du 4 novembre 2014 au 4 octobre 2016
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 6 octobre 2016 au 20 juin 2017
      - Du 15 décembre 2012 au 4 octobre 2016
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 14 janvier 2015 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance
      - Du 3 décembre 2014 au 30 septembre 2015
- Groupes d'études
  - Président
    - Changements climatiques
      - Du 4 juin 2013 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cancer
      - Du 18 septembre 2015 au 20 juin 2017
    - Changements climatiques
      - Du 4 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1er mars 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Monaco
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Portugal
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Espagne
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Maroc
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Qatar
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Espagne
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Monaco
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Portugal
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Andorre
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
      - Du 4 octobre 2012 au 20 février 2017

M. Arnaud Leroy

Fonctions (archives)