M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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5 juin 2012

Question écrite n° 132748 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : politique du patrimoine

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 juin 2012

Question écrite n° 132727 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : droit pénal

Titre : outrages

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mai 2012

Question écrite n° 132704 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mai 2012

Question écrite n° 132681 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mai 2012

Question écrite n° 132680 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mai 2012

Question écrite n° 132679 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mai 2012

Question écrite n° 132678 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mai 2012

Question écrite n° 132676 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : appel de préparation à la défense

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 mai 2012

Question écrite n° 132670 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 mai 2012

Question écrite n° 132565 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Bruno Bourg-Broc

Questions posées (archives)