M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79134 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question sans réponse
29 novembre 2005

Question écrite n° 79133 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : malgré-nous

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79132 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79131 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : transports, équipement, tourisme et mer : personnel

Réponse publiée le 28 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79130 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 31 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79129 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 25 juillet 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79054 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 11 juillet 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79053 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 7 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79051 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : perspectives

Réponse publiée le 10 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78721 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse

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