M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 4205

28 décembre 2010

Question écrite n° 96834 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 22 mars 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96555 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères et européennes : archives

Réponse publiée le 12 avril 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96516 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux en ligne

Réponse publiée le 5 juillet 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96366 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 31 mai 2011

21 décembre 2010

Question écrite n° 96314 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : journées défense et citoyenneté

Réponse publiée le 10 mai 2011
14 décembre 2010

Question écrite n° 96139 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 22 novembre 2011
14 décembre 2010

Question écrite n° 96051 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 décembre 2010

Question écrite n° 95493 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité routière

Titre : signalisation

Réponse publiée le 24 mai 2011

7 décembre 2010

Question écrite n° 95421 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : relations internationales

Titre : G 20

Réponse publiée le 22 février 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95352 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chypre

Réponse publiée le 5 juillet 2011

1

...

17

18

19

20

21

...

421

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 4205