• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55678 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55677 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hospitalisation à domicile

  Question sans réponse
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55676 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55675 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55674 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55487 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55486 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55485 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55484 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55483 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Indochine

  Réponse publiée le 29 mars 2005