M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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19 octobre 2010

Question écrite n° 91342 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 3 janvier 2012
19 octobre 2010

Question écrite n° 90791 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : mention : mort en déportation

Réponse publiée le 18 janvier 2011
12 octobre 2010

Question écrite n° 90327 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : commerce extérieur

Titre : balance commerciale

Réponse publiée le 22 mars 2011
5 octobre 2010

Question écrite n° 90225 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 25 janvier 2011

5 octobre 2010

Question écrite n° 90104 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : épidémies

Réponse publiée le 11 janvier 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89435 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Somalie

Réponse publiée le 10 mai 2011
21 septembre 2010

Question écrite n° 89045 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 septembre 2010

Question écrite n° 88699 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Légion d'honneur et ordre national du mérite

Réponse publiée le 22 février 2011

21 septembre 2010

Question écrite n° 88698 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Légion d'honneur et ordre national du mérite

Réponse publiée le 22 février 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 88602 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports aériens

Titre : transport de voyageurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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