• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24386 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24385 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : postes

  Titre : timbres

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24109 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24108 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24107 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24106 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24105 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 24005 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : écoles supérieures de commerce

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 24004 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Question sans réponse
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 24003 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 novembre 2003