M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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25 octobre 1999

Question écrite n° 36533 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : diplômes

Question sans réponse
25 octobre 1999

Question écrite n° 36532 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 10 janvier 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36531 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Question sans réponse
25 octobre 1999

Question écrite n° 36530 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Question sans réponse
25 octobre 1999

Question écrite n° 36529 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 3 janvier 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36528 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 10 janvier 2000
25 octobre 1999

Question écrite n° 36527 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : assistants sociaux

Réponse publiée le 7 février 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36319 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 31 janvier 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36313 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 mars 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36244 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : marchés publics

Titre : communes

Réponse publiée le 28 février 2000

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