M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 112560 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112521 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112520 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 24 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112519 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 24 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112518 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 27 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112517 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112516 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112468 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112467 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112466 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question sans réponse

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M. Bruno Bourg-Broc

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