M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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14 novembre 2006

Question écrite n° 110044 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109989 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : services extérieurs

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109988 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : services extérieurs

Réponse publiée le 2 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109987 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109986 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : services extérieurs

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109973 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Réponse publiée le 30 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109972 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : établissements de santé

Titre : CHU

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109971 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : outre-mer

Titre : logement

Réponse publiée le 27 février 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109970 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109969 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse

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M. Bruno Bourg-Broc

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