-
Mercredi 23 janvier 2013Session 2012 – 2013
Examen de la proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques (n° 531) (Mme Laurence Abeille, rapporteure).
Amendements examinés par la Commission
Information relative à la Commission -
Audition, ouverte à la presse, de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, co-auteurs du rapport, commandé par le Gouvernement, sur la situation de PSA et de M. Pierre Ferracci, Mmes Nadia Ghedifa et Christine Hoch, respectivement président, directrice générale et directrice régionale de la société SECAFI, experts mandatés par le comité d'entreprise de PSA Peugeot Citroën
-
Table ronde, ouverte à la presse : « Produits alimentaires et marges de la grande distribution », avec la participation de :
• M. Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires,
• M. Jacques Creyssel, président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD),
• M. Laurent Grandin, vice-président de l'Interprofession de la filière des fruits et légumes frais (Interfel),
• M. Yves Berger, directeur général de l'Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes (Interbev),
• M. Alexander Law, directeur « économie » de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA),
• M. Olivier Andrault, chargé de mission « alimentation » à l'Union fédérale des consommateurs « UFC-Que choisir » -
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Cahuc, Professeur à l'École Polytechnique, chercheur au CREST (INSEE) au Center for Economic Research (Londres) et à l'Institute for the Study of Labor (Bonn) et M. Stéphane Carcillo, Maître de conférences à l'université de Paris 1, professeur affilié au département d'économie de Sciences Po (Paris)
-
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
-
Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d'EDF, M. Luc Oursel, Président d'AREVA, M. Olivier Appert, Président de l'IFPEN, M. Jean-Louis Bal, Président du SER
-
Audition, ouverte à la presse, des délégués syndicaux centraux de Peugeot Citroën Automobiles S.A.
-
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat, de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën.
Doubs (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)