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Mercredi 15 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
Présences en réunion -
Mercredi 15 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
Présences en réunion -
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l'enseignement professionnel
Présences en réunion -
Mercredi 1 juin 2016Session 2015 – 2016
Table ronde sur le thème du logement :
Ÿ Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL) Mme Géraldine Chalencon, directrice générale
Ÿ Fondation Abbé Pierre M. Christophe Robert, délégué général
Ÿ Association nationale des compagnons bâtisseurs M. Jean-Paul Lebas, président 2
Présences en réunion -
Mardi 31 mai 2016Session 2015 – 2016
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Présences en réunion -
Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne (n° 3713) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition de M. Emmanuel Hoog, président de l'Agence France-Presse
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Audition de M. Bruno Foucher, président exécutif de l'Institut français
Présences en réunion -
Audition de M. Bernard Foccroulle, directeur général du Festival international d'art lyrique d'Aix-en-Provence
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de Canopé, réseau de création et d'accompagnement pédagogiques
Présences en réunion
Rhône (1re circonscription)
| Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)