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- 1. Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel
- 2. Respect de l’animal en abattoir
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 2. Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport.
- 3. Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à Michel Rocard
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Accord avec le Brésil sur les transports routiers internationaux-Accord avec le Brésil pour un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l’Oyapock et Oiapoque
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection d’une députée
- 2. Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettrede la chaîne Numéro 23
- 3. Protection du crédit immobilierdans le cadre des négociations de Bâle
- 4. Débroussaillement
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre le système prostitutionnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (1re circonscription)
| Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)